Droit

Treze livres des parlemens de France.
Esquels est amplement traicté de leur origine et institution, et des présidens, conseillers, gens du Roy, greffiers, secrétaires, huissiers & autres officiers ; & de leur charge, devoir, & juridiction : ensemble de leurs rangs, séances, gages, privilèges, règlements & mercurialles.
Œuvre très utile non seulement à tous officiers des parlemens, mais à tous autres magistrats de France. - photo

LA ROCHE FLAVIN (Bernard de)

Treze livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et institution, et des présidens, conseillers, gens du Roy, greffiers, secrétaires, huissiers & autres officiers ; & de leur charge, devoir, & juridiction : ensemble de leurs rangs, séances, gages, privilèges, règlements & mercurialles. Œuvre très utile non seulement à tous officiers des parlemens, mais à tous autres magistrats de France.

Vendu

Nouveau coutumier général, ou corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement vérifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres Cours du Royaume.
Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement.
Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueneau & Gabriel-Michel de La Rochemaillet.
Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d’interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux régis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles de coutumes. - photo

BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine)

Nouveau coutumier général, ou corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement vérifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres Cours du Royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueneau & Gabriel-Michel de La Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d’interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux régis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles de coutumes.

Vendu

Coustume de la ville, prevosté et vicomté de Paris : ou, Droict Civil Parisien.
Revue, corrigez & tellement augmentez de décisions, & arrests notables & singulières observations en cette seconde édition, qu’ils sont plainement renouvellez. - photo

CHARONDAS (Loys Le Caron, dit)

Coustume de la ville, prevosté et vicomté de Paris : ou, Droict Civil Parisien. Revue, corrigez & tellement augmentez de décisions, & arrests notables & singulières observations en cette seconde édition, qu’ils sont plainement renouvellez.

Vendu

Causes célèbres, curieuses et intéressantes de toutes les cours souveraines du Royaume, avec les jugemens qui les ont décidés. - photo

LEMOYNE DES ESSARTS (Nicolas Toussaint) & RICHER (François)

Causes célèbres, curieuses et intéressantes de toutes les cours souveraines du Royaume, avec les jugemens qui les ont décidés.

Vendu

Recueil alphabétique des questions de Droit, qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux.
Ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l’auteur, avec le texte des jugements du tribunal de cassation, qui s’en sont en suivis. - photo

MERLIN de DOUAI (Philippe-Antoine)

Recueil alphabétique des questions de Droit, qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux. Ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l’auteur, avec le texte des jugements du tribunal de cassation, qui s’en sont en suivis.

Vendu

Code civil des français.
Édition originale et seule officielle. - photo

[CODE CIVIL]

Code civil des français. Édition originale et seule officielle.

Vendu

Les quatre livres des institutions forenses, ou autrement pratique judiciaire, de maistre Jean Imbert, licencié en droit : translatez en latin en françoys par le mesme autheur.
Avec une table judiciaire des choses principales de la matière. - photo

IMBERT (Jean)

Les quatre livres des institutions forenses, ou autrement pratique judiciaire, de maistre Jean Imbert, licencié en droit : translatez en latin en françoys par le mesme autheur. Avec une table judiciaire des choses principales de la matière.

600 €

Coutumes des Duché, Bailliage et Prévôté d’Orléans, et ressort d’iceux ; avec une introduction générale aux dites coutumes, & des introductions particulières à la tête de chaque titre, corrigées & augmentées, dans lesquelles les principes des matières contenues dans le titre, sont exposés & développés.
Le texte est accompagné de notes. - photo

POTHIER (Robert-Joseph)

Coutumes des Duché, Bailliage et Prévôté d’Orléans, et ressort d’iceux ; avec une introduction générale aux dites coutumes, & des introductions particulières à la tête de chaque titre, corrigées & augmentées, dans lesquelles les principes des matières contenues dans le titre, sont exposés & développés. Le texte est accompagné de notes.

Vendu

Constitution française, présentée au Roi par l’Assemblée Nationale, le 3 septembre 1791. - photo

[CONSTITUTION FRANÇAISE]

Constitution française, présentée au Roi par l’Assemblée Nationale, le 3 septembre 1791.

Vendu

Histoire de la barbarie et des loix au Moyen Age ; de la civilisation et des mœurs des anciens, comparées à celles des modernes ; de l’Église et des gouvernements ; des conciles et des assemblées nationales chez les différents peuples, et particulièrement en France et en Angleterre. - photo

TOULOTTE (Eustache-Louis-Joseph) & RIVA (Charles-Théodore)

Histoire de la barbarie et des loix au Moyen Age ; de la civilisation et des mœurs des anciens, comparées à celles des modernes ; de l’Église et des gouvernements ; des conciles et des assemblées nationales chez les différents peuples, et particulièrement en France et en Angleterre.

Vendu